Clauses de contrats

Découvrez ici des modèles de clauses que vous pouvez utiliser dans vos différents contrats et conventions, pour introduire votre démarche éco-responsable.

Préambule : Comment introduire votre engagement ?

Si hors du contrat : [Nom de la structure] est engagé depuis [année] dans une démarche écoresponsable ayant pour but de réduire l’impact environnemental de ses activités professionnelles. Ainsi, certaines clauses comportent des demandes/propositions précises allant dans ce sens (Si charte publiée : et respectant la charte environnementale mise en place par notre structure que vous pourrez trouver ici -> lien)/ en annexe du présent contrat. L’ensemble de l’équipe administrative, artistique et technique vous remercie par avance des actions que vous mènerez pour les respecter/accepter et/ou mettre en place ces mesures.

[Nom de la structure] est membre de l’association ARVIVA – Arts vivants, Arts durables, qui l’accompagne dans cette démarche.

Si vous souhaitez l’intégrer en introduction du contrat : Le Producteur/Organisateur est engagé depuis [année] dans une démarche écoresponsable ayant pour but de réduire l’impact environnemental de ses activités professionnelles. Ainsi, certaines clauses comportent des demandes/propositions précises allant dans ce sens (Si charte publiée : et respectant la charte environnementale mise en place par notre structure que vous pourrez trouver ici -> lien)/ en annexe du présent contrat. Le Producteur/Organisateur est membre de l’association ARVIVA – Arts vivants, Arts durables, qui l’accompagne dans cette démarche.

  • L’Hôtellerie
Côté équipe artistique

Dans le cadre de sa démarche écoresponsable et dans le but de réduire l’impact environnemental de ses activités, le Producteur souhaite privilégier :

  • un logement accessible à pied ou en transport en commun depuis le lieu de répétition et de représentation, et si possible de la gare
  • un logement chez l’habitant OU une location temporaire (si séjour de longue durée) OU dans un hôtel disposant d’un écolabel comme par exemple l’Ecolabel européen ou La Clef Verte.

Dans le cas d’un hôtel (disposant d’un écolabel ou non), le Producteur souhaiterait disposer en amont du contact de l’hôtel pour pouvoir lui transmettre les demandes suivantes :

  • Ne fournir qu’une serviette par personne et ne pas la changer pendant la durée du séjour, sauf demande expresse d’un des artistes.
  • Ne pas mettre de gobelet en plastique dans les chambres et préférer si possible les verres.
  • Ne pas mettre d’échantillons et de petits accessoires (coton-tige, coton, lime, cirage etc) ; privilégier des distributeurs de savon et shampooing.
  • Ne pas faire le ménage dans les chambres, ni changer la literie et les serviettes pour un séjour de moins de quatre jours, sauf à la demande des artistes.
  • Ne pas allumer les lumières, ni le chauffage ni la climatisation (sauf si nécessaire : au minimum) avant l’arrivée des artistes.
  • Proposer si possible le tri sélectif dans les chambres et au petit-déjeuner.
  • Préférer des produits locaux, de saison, labellisés bio et non emballés au petit-déjeuner.
Côté diffuseur

Dans le cadre de sa démarche écoresponsable et dans le but de réduire l’impact environnemental de ses activités, l’Organisateur s’engage à proposer :

  • un logement accessible à pied ou en transport en commun depuis le lieu de répétition et représentation.
  • [En fonction de ce que vous proposez] Un logement chez l’habitant / en bien mis à disposition / en hôtel disposant d’un écolabel.

Si hôtel : L’Organisateur propose de solliciter l’hôtel sur les demandes suivantes, avec accord préalable du Producteur :

  • Ne fournir qu’une serviette par personne et ne pas les changer pendant la durée du séjour, sauf demande expresse d’un des artistes.
  • Ne pas mettre de gobelet en plastique dans les chambres et préférer si possible les verres.
  • Ne pas mettre d’échantillons et de petits accessoires (coton-tige, coton, lime, cirage etc) ; privilégier des distributeurs de savon et shampooing.
  • Ne pas faire le ménage dans les chambres, ni changer la literie et les serviettes pour un séjour de moins de quatre jours, sauf à la demande des artistes.
  • Ne pas allumer les lumières, ni le chauffage ni la climatisation (sauf si nécessaire : au minimum) avant l’arrivée des artistes.
  • Proposer si possible le tri sélectif dans les chambres et au petit-déjeuner.
  • Préférer des produits locaux, de saison, labellisés bio et non emballés au petit-déjeuner.
  • Le Catering
Côté équipe artistique

Dans le cadre de sa démarche écoresponsable et dans le but de réduire l’impact environnemental de ses activités, le Producteur souhaiterait, dans la mesure du possible, que le catering d’accueil :

  • Propose des fruits de saison, non emballés ; et dans l’idéal des produits locaux et labellisés bio.
  • Privilégie des produits en vrac (fruits secs, thé & café, gâteaux).
  • Evite le plastique jetable (bouteilles, gobelets, assiettes, emballages) et préfère la vaisselle lavable (ou éventuellement biodégradable), les fontaines/carafes à eau.
  • Permette le tri sélectif des déchets.

Dans le cas où un repas serait pris en charge par l’Organisateur, au restaurant ou via un traiteur, merci de privilégier les établissements proposant des options végétariennes et utilisant des produits locaux et de saison.

De son côté, le Producteur s’engage à ce que les artistes viennent avec leur propre bouteille ou gourde et adoptent une démarche écoresponsable lors des repas et du catering d’accueil (pas de gaspillage de nourriture ou de vaisselle jetable, respect du tri sélectif, consommation modérée de viande etc.)

Côté diffuseur

Dans le cadre de sa démarche écoresponsable et dans le but de réduire l’impact environnemental de ses activités, l’Organisateur s’engage à proposer un catering d’accueil qui :

(à adapter en fonction de ce qui est mis en place)

  • Ne contient que des fruits de saison, non emballés, de provenance locale et labellisés bio.
  • Propose des produits en vrac (thé, café, fruits secs, chocolat) et des gâteaux faits maison.
  • Offre de la vaisselle lavable (assiettes, tasses, verres, couverts) ainsi que des fontaines à eau.
  • Permet le tri sélectif ainsi qu’un bac pour le compost.
  • Encourage les artistes à récupérer les restes en fin de production pour ne pas gaspiller, en proposant des contenants éco-reponsables.

Dans le cas d’un repas proposé au sein de la structure ou au restaurant, l’Organisateur s’engage à travailler avec des prestataires écoresponsables : bacs traiteurs lavables, produits de saison et locaux, options végétariennes.

De son côté, le Producteur encouragera les artistes à adopter une conduite écoresponsable lors du repas et du catering d’accueil (pas de gaspillage de nourriture, respect du tri sélectif), à apporter leur gourde d’eau et communiquera à l’Organisateur au minimum un jour avant le nombre de repas exact pour éviter le gaspillage.

  • Les Transports
Côté diffuseur

Dans le cadre de sa démarche écoresponsable et dans le but de réduire l’impact environnemental de ses activités, l’Organisateur souhaite privilégier les transports collectifs.

C’est pourquoi l’Organisateur prendra en charge uniquement :

  • Un aller-retour en taxi ou en transports en commun (à privilégier) entre la gare de [nom de la gare] ou l’aéroport de [nom de l’aéroport] et le lieu d’hébergement.
  • Les transports en commun (bus, tramway, métro…) pour les transferts entre l’hôtel et la salle la journée et un retour à l’hôtel depuis la salle le soir de la représentation (si nécessaire)
  • Les voyages en avion uniquement pour des trajets supérieurs à 1 000 km (ou autres données selon les choix faits dans la charte) ou les voyages en train

L’Organisateur incite fortement le Producteur à favoriser le train par rapport à l’avion ainsi que les moyens de transports électriques et, à défaut, d’optimiser les transports à essence (normes des véhicules, remplissage-covoiturage, écoconduite…).